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CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. Objet 2. Produits 3. Consultation sur le Site du stock disponible en Point de Vente 4. Prix 5. Passation de Commande 6. Identification lors d'une passation de commande sur le Site 7. Newsletters 8. Accès au Programme de fidélité "Caroll et Vous" 9. Livraison 10. Modalités de Paiement 11. Clause de réserve de propriété et transfert de risques 12. Rétractation et Retour des Produits 13. Garanties 14. Responsabilité 15. Environnement - Eco-organismes 16. Charte de confidentialité des données à craactère personnel et politique relative aux cookies 17. Propriété intellectuelle 18. Intégralité du contrat 19. Droit applicable 20. Litiges
CONDITIONS GENERALES DU PROGRAMME DE FIDELITE « CAROLL & VOUS »
1. Objet 2. Définitions 3. Durée 4. Opposabilités 5. Création du Compte-Client 6. Sécurité du Compte-Client 8. Clôture du Compte-Client 9. Protection des Donnée Personnelles et Cookies 10. Limites d'internet 11. Responsabilité de la Société Caroll International 12. Réclamation 13. Convention de Preuve 14. Acceptation des Conditions Générales d'Utilisation du Programme et Loi Applicable
Politique de confidentialité I. CHAMP D’APPLICATION II. LE RESPONSABLE DES TRAITEMENTS DE DONNÉES COLLECTÉES  III. ORIGINE ET CATÉGORIES DE DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES IV. BASES LÉGALES ET FINALITÉS DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES  V. COMMENT SONT TRAITÉES VOS DONNÉES ET QUI Y A ACCÈS ?  VI. DURÉE DE CONSERVATION DE VOS DONNÉES  VII. TRANSFERTS DE DONNÉES HORS DE L’UNION EUROPÉENNE  VIII. COMMENT CONTACTER LA SOCIÉTÉ POUR EXERCER VOS DROITS  IX. COOKIES ET AUTRES TRACEURS X. MODIFICATION ET MISE À JOUR
1. Objet et portée 2. Qu'est-ce qu'un cookie ? 3. Données personnelles recueillies 4. Destinataires des données 5. Durée de conservation 6. Consentement 7. Cookies tiers 8. Nous contacter 9. Révision
1. MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION DU SITE WEB CAROLL.COM 2.DROIT DE PROPRIÉTÉ DE CAROLL
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