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5. Passation de Commande
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9. Livraison
10. Modalités de Paiement
11. Clause de réserve de propriété et transfert de risques
12. Rétractation et Retour des Produits
13. Garanties
14. Responsabilité
15. Environnement - Eco-organismes
16. Charte de confidentialité des données à caractère personnel et politique relative aux cookies
17. Propriété intellectuelle
18. Intégralité du contrat
19. Droit applicable
20. Litiges
1. Objet
2. Définitions
4. Opposabilités
6. Sécurité du Compte-Client
5. Création du Compte-Client
8. Clôture du Compte-Client
9. Protection des Données Personnelles et Cookies
10. Communications
11. Responsabilité de la Société Caroll International
12. Réclamation
13. Convention de Preuve
14. Acceptation des Conditions Générales d'Utilisation du Programme et Loi Applicable
Politique de confidentialité
I. Champ d'application
II. Le responsable des traitements de données collectées
III. Origine et catégories de données personnelles collectées
IV. Bases légales et finalités du traitement de vos données
V. Comment sont traitées vos données et qui y a accès ?
VI. Durée de conservation de vos données
VII. Transferts de données hors de l'Union Européenne
VIII. Comment contacter la société pour exercer vos droits
IX. Cookies et autres traceurs
X. Modification et mise à jour
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